Conditions d'utilisation du site
Le site est en accès libre dans toute intégralité.
Les mises à jour du site se font de façon régulière dans la mesure du possible notamment concernant les enfants placés, chaque année indexée sera disponible au fur et à mesure qu'elle sera considérée comme complète avec les registres d'admission et les registres de placement.
Mhère-Gâcogne
- Index des personnes : Listes des personnes indexées sur les communes de Mhère et Gâcogne principalement, les dates NMD respectent les droits de communicabilité établis par la loi (site de référence : les Ads de Paris). Période d'indexation de 1888 environ à 1942 inclus, d'autres années sont disponibles suivant les dates trouvées dans l'acte de la période donnée et une indexation progressive des années antérieures. Pour chaque personne, il existe une fiche individuelle comportant des onglets. Lorsqu'il y a plusieurs mariages, les suivants sont inscrits dans la note.
Enfants assistés
- Index des enfants : L'indexation se fait à partir des registres d'admission et de placement, la période va de 1820 à 1873, s'ajoutent les enfants qui ont été relevés dans des actes de mariage, de décès, les registres militaires et les recensements. Pour chaque enfant, il existe une fiche individuelle comportant des onglets.
- Parents nourriciers : liste des parents nourriciers déjà recensés, la mère nourricière est le point de départ pour cette liste.
Index des communes
Liste des communes contenues dans l'ensemble du site. Accès libre
De manière plus générale
Les homonymies possèdent un numéro aléatoire ce qui implique que ce même numéro peut changer lors d'une mise à jour. Si vous constatez des erreurs, ne pas hésiter à me contacter.
Sur les index de personnes, vous avez la possibilité de trier par nom-prénoms (classement de base) ou par date de modification en cliquant sur le libellé d'entête du tableau.
Rechercher une personne sur le site
Vous pouvez utiliser les abécédaires présents sur les pages de Mhère-Gâcogne et Enfants assistés ou bien de taper directement le nom et le prénom de la personne recherchée dans le champ "Rechercher" présent sur toutes les pages du site en haut de la colonne de droite.
Confidentialité
Aucune information concernant les membres de ce site ne fait l'objet d'une transmission quelconque à un tiers. Aucune information contenue dans les différents sujets ne peut être divulguée sur un autre site, même sur un site personnel.
Les droits de communicabilité des documents d'archives sont régis par le code du Patrimoine (Articles L213-1 à L213-3), pour en savoir plus, vous pouvez télécharger ce code au format pdf : http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr/anom/fr/PDFs/General/delais-com-archives.pdf
Pour plus d'informations sur les données privées, lire le RGPD : https://www.cnil.fr/fr/reglement-europeen-protection-donnees
Et comme le dit ce bel adage : Nul n'est censé ignorer la loi...